Branding

This is a debugging block

Preface First

This is a debugging block

Mentions légales

Contenu

This is a debugging block

Ce site Web est la propriété d’Immobilière Atlantic Aménagement.

 

Editeur

Sa Hlm Immobilière Atlantic Aménagement

20 Rue de Strasbourg - CS 68729

79027 NIORT Cedex

 

Directeur de la publication

Stéphane TRONEL

 

Conception, création, réalisation et hébergement

La Compagnie Hyperactive

7 rue du Docteur Roux - 79000 Niort

 

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site Web est la propriété de la SA Hlm Immobilière Atlantic Aménagement. Vous avez l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l'autorisation préalable écrite de la SA Hlm Immobilière Atlantic Aménagement.

 

Liens Hypertextes

Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites. SA Hlm Immobilière Atlantic Aménagement ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation de contenu de ces sites. Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur de ce site Web.

 

Responsabilités

SA Hlm Immobilière Atlantic Aménagement ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

 

Droits d'auteur

Toute reproduction totale ou partielle du design, des textes, des photos ou des mises en page est interdite, conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant sera passible de poursuites judiciaires pour contrefaçon.

 

Protection des données personnelles

Ce site Web est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables au traitement et à l'exécution des demandes sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés. Conformément à l'article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données les concernant.

Pour l'exercer, adressez-vous à :

SA Hlm Immobilière Atlantic Aménagement.

20 Rue de Strasbourg - CS 68729

79027 NIORT Cedex

Postscript First

This is a debugging block

Postscript Second

This is a debugging block

Postscript Third

This is a debugging block

Postscript Fourth

This is a debugging block